Mentions légales applicables à compter du 1er janvier 2013
1. Publication du site
Site édité par:
SKYDIVE-PUJAUT – EFPPLR – Aérodrome de Pujaut – Route de l’aviation – 30131 Pujaut
Forme Juridique: Association loi 1901 agréée par arrêté du Ministère de la jeunesse et des Sports n°30 S 450/86 du 18 mars 1986 et affiliée à la Fédération Française de Parachutisme
Siren: 783202781 – APE 8551Z
TVA Intracommunautaire: FR53783202781
Site hébergé par:
CMS
2,4 rue Nieuport – Bat. A
78140 Velizy
Tel : 01 740 741 00
Fax: 01 34 65 35 81
http://www.cms-france.net
2. Cookies
Notre site utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par Skydive-Pujaut. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
3. Données personnelles
Il s’agit de la politique de respect de la vie privée adoptée par Skydive-pujaut.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL n° 1724883 v 0.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 06 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous à :
EFPPLR, Aérodrome de Pujaut – Route de l’aviation – 30131 PUJAUT
ou vers un nouveau message avec adresse récepteur info@skydive-pujaut.com.
Par “Information Personnelle”, il faut entendre toute information qui permet d’identifier une personne. Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone ou d’une adresse électronique.
4. Propriété intellectuelle
L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
EFPPLR – Aérodrome de Pujaut – Route de l’aviation – 30131 Pujaut
SIREN 783202781 – TVA intracommunautaire FR53783202781 – Siret 783202781 00028
Site enregistrée auprès de la CNIL sous le numéro 1724883 v 0